CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Groix Sans objet/Communiqué

  • Avis 20163805
    Mairie de Groix
    Communication des documents suivants : 1) l'autorisation d' occupation temporaire du domaine...
    06/10/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Marché public POS-PLU
  • Avis 20182768
    Mairie de Groix
    Copie du permis de construire de la maison et du garage situés sur le terrain classé en zone UBb...
    31/12/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 06/10/2016 1 31/12/2018

Mots-clés

1 Marché public 1 POS-PLU 1 Permis de construire

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page