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  • Avis 20153034
    Mairie de Grentheville
    Consultation des comptes de l'Union sportive de tennis de table (USTT), association...
    30/07/2015 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
  • Avis 20143468
    Mairie de Grentheville
    Communication des documents suivants : 1) le rapport de présentation du plan local d'urbanisme...
    16/10/2014 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 16/10/2014 1 30/07/2015

Mots-clés

1 POS-PLU 1 Subvention

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Sans objet/Communiqué
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