CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Grand-Champ (56)

  • Avis 20200310
    Mairie de Grand-Champ (56)
    Communication de la copie de tous les documents réglementant l'accueil et le stationnement des...
    30/06/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Politique et réglementation
  • Avis 20212736
    Mairie de Grand-Champ (56)
    1) consultation des extraits du grand livre comptable, tant en dépenses qu’en recettes,...
    08/07/2021 Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf préparatoire Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 30/06/2020 1 08/07/2021

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Routière

Conclusions

1 Favorable/Sauf inachevé 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page