Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Gildwiller
Sans objet/Perdu
Avis 20152049
Mairie de Gildwiller
Copie des documents officiels de l'arpentage datant de 1955, relatif à un terrain de 70 m²...
04/06/2015
Sans objet/Inexistant
Sans objet/Perdu
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Gestion domaniale