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Mairie de Fuveau Favorable

  • Avis 20164852
    Mairie de Fuveau
    Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal autorisant la société CMS...
    01/12/2016 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
  • Avis 20144191
    Mairie de Fuveau
    Communication, par envoi postal, des extraits du registre de main-courante sur lequel le chef de...
    27/11/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
  • Avis 20202279
    Mairie de Fuveau
    Communication des éléments se rapportant au marché public concernant l'achat et la distribution...
    31/12/2020 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 27/11/2014 1 01/12/2016 1 31/12/2020

Mots-clés

1 Dossier personnel 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable/Sauf diffusion publique

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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