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Mairie de Frontignan Sans objet/Communiqué

  • Avis 20154356
    Mairie de Frontignan
    Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...
    08/10/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20173317
    Mairie de Frontignan
    Communication des documents suivants : 1) le permis de démolir, délivré sous le n° PD 034 108...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20194832
    Mairie de Frontignan
    Consultation des documents suivants pour les trois dernières années : 1) les budgets principaux...
    30/06/2020 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 08/10/2015 1 31/12/2017 1 30/06/2020

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Délégation de service public 1 Permis de construire

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Favorable

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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