Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Freissinières
Gestion domaniale
Avis 20155216
Mairie de Freissinières
Copie de l’acte administratif du 18 septembre 1940 concernant la vente de terrain par les...
03/12/2015
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale
Archives