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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie de Frénois
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Favorable
Avis 20134324
Mairie de Frénois
Copie de l'intégralité du dossier de demande de permis de construire de Monsieur XXX XXX pour un...
07/11/2013
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire