Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Fréjus
Gestion domaniale
Economie
Incompétence/Privé
Avis 20152792
Mairie de Fréjus
Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée à la mairie, par arrêté...
30/07/2015
Incompétence/Privé
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public
Gestion domaniale