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Mairie de Fontenay-sous-Bois Sans objet/Communiqué

  • Avis 20160723
    Mairie de Fontenay-sous-Bois
    Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire du marché public ayant...
    17/03/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20183499
    Mairie de Fontenay-sous-Bois
    Communication de l'ensemble de son dossier médical constitué depuis juillet 2014 notamment les...
    31/03/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel Territoriale
  • Avis 20194962
    Mairie de Fontenay-sous-Bois
    Communication, par envoi postal ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants...
    31/03/2020 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Taxes d’assainissement
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 17/03/2016 1 31/03/2019 1 31/03/2020

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Dossier médical personnel 1 Marché public 1 Taxes d’assainissement 1 Territoriale

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

2 Délégué 1 Affaire courante
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