CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Fontainebleau Industrie Favorable

  • Avis 20134680
    Mairie de Fontainebleau
    Copie de documents relatifs à la démolition du marché couvert : 1) l'appel d'offres accompagné...
    05/12/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire
  • Avis 20131857
    Mairie de Fontainebleau
    Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...
    25/04/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 25/04/2013 1 05/12/2013

Mots-clés

1 Délégation de service public 1 Marché public 1 Permis de construire

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence/Juridictionnel 1 Incompétence/Renseignement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page