CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Férolles-Attilly Sans objet/Inexistant

  • Avis 20143990
    Mairie de Férolles-Attilly
    Copie, de préférence par courriel, des arrêtés accordant les permis de construire pour divers...
    13/11/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20132792
    Mairie de Férolles-Attilly
    Copie, de préférence par courriel, des convocations adressées aux membres de la commission...
    12/09/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20205090
    Mairie de Férolles-Attilly
    Consultation sur place ou copie adressée par courrier électronique de l’intégralité des...
    28/02/2021 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 12/09/2013 1 13/11/2014 1 28/02/2021

Mots-clés

2 Permis de construire 1 POS-PLU

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page