CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Dreux Contrats administratifs

  • Avis 20201790
    Mairie de Dreux
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal et régional, des éléments relatifs au...
    10/09/2020 Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Contrats administratifs Gestion domaniale Equipements collectifs
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Equipements collectifs 1 Gestion domaniale

Conclusions

1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page