Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Mairie de Dijon Affaire courante

Aucun résultat

«
‹
2
›
»

Résultats 81 à 28 sur 28 trouvés.

Séances

2 30/01/2014 2 09/06/2016 1 10/01/2013 1 04/07/2013 1 12/09/2013 1 21/11/2013 1 29/04/2014 1 03/07/2014 1 18/09/2014 1 02/10/2014

Mots-clés

8 Sécurité sanitaire 4 Budgets et comptes 2 Contrôle 2 Emprunt 2 Marché public 2 Patrimoine 2 Territoriale 1 Banques et assurances 1 Contrats administratifs 1 Délégation de service public

Thèmes

2 Agriculture 3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Finances Locales 3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Finances Locales 3 Loisirs 4 Culture 4 Enseignement 9 Affaires Sanitaires Et Sociales 9 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

10 Favorable 5 Favorable/Sauf comportement 4 Favorable/Sauf vie privée 4 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support