CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Deuil-la-Barre

  • Avis 20141019
    Mairie de Deuil-la-Barre
    Communication des résultats des prélèvements et investigations menés en 2013 et au cours des...
    10/04/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Pollution
  • Avis 20201967
    Mairie de Deuil-la-Barre
    Communication avec prises de vues photographiques, à la suite de l'interdiction édictée par la...
    10/09/2020 Défavorable/Vie privée Vie Publique / Elections Politiques Support de communication
  • Avis 20210716
    Mairie de Deuil-la-Barre
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique ou par...
    30/04/2021 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 10/04/2014 1 10/09/2020 1 30/04/2021

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Eau 1 Pollution 1 Support de communication

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Vie Publique 1 Elections Politiques

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page