CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Dachstein

  • Avis 20144590
    Mairie de Dachstein
    Copie de l'ensemble des documents : 1) relatifs à la cession de la parcelle cadastrée section...
    18/12/2014 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Conclusions

1 Défavorable/Inachevé 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page