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Mairie de Cugnaux Sans objet/Inexistant

  • Avis 20171877
    Mairie de Cugnaux
    Communication de l'arrêté municipal portant organisation et rémunération des heures de nuit...
    31/12/2017 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
  • Avis 20140091
    Mairie de Cugnaux
    Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
    13/02/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 13/02/2014 1 31/12/2017

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Marché public 1 Rémunération 1 Territoriale

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué
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