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Mairie de Cuers Sans objet/Communiqué

Avis 20170475
Mairie de Cuers

Copie des comptes rendus financiers annuels 2014-2015 et 2015-2016 concernant le quartier des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Contrats administratifs
Avis 20143187
Mairie de Cuers

Communication des arrêtés de permis de construire : 1) 08304914C0042 ; 2)...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire
Avis 20131878
Mairie de Cuers

Communication des documents suivants : 1) le budget et les comptes certifiés de l'union...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Subvention