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Mairie de Couches Favorable

Conseil 20195975
Mairie de Couches

Caractère communicable, par consultation sur place, des documents suivants : 1) les comptes...

30/01/2020 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique / Vie Locale Patrimoine Commerce de détail Activités sportives
Avis 20200070
Mairie de Couches

Communication des documents suivants : 1) relatifs au café municipal « L’Ovale » : a) le...

25/06/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale