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Mairie de Coti-Chiavari

  • Avis 20151181
    Mairie de Coti-Chiavari
    Copie des documents suivants : 1) le courrier de notification du permis de construire PC...
    23/04/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20143991
    Mairie de Coti-Chiavari
    Copie des documents suivants concernant les permis de construire n° 02A098110008, 02A098110009,...
    11/12/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 11/12/2014 1 23/04/2015

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Inexistant
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