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Mairie de Coin-lès-Cuvry

  • Avis 20214142
    Mairie de Coin-lès-Cuvry
    Communication du courrier relatif à une subvention que la région Grand Est lui a accordée,...
    02/09/2021 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf juridictionnel Vie Publique / Vie Locale Subvention
  • Conseil 20213851
    Mairie de Coin-lès-Cuvry
    Caractère communicable du document budgétaire de travail nommé « Édition préparatoire du budget...
    08/07/2021 Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf préparatoire Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 08/07/2021 1 02/09/2021

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Subvention

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inachevé 1 Favorable/Sauf juridictionnel 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée
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