CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Charmes-sur-l'Herbasse Environnement

  • Avis 20223277
    Mairie de Charmes-sur-l'Herbasse
    23/06/2022 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf inexistant Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Permis de construire Installations classées
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Installations classées 1 Permis de construire

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques

Conclusions

1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Incompétence/Renseignement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page