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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Champagne-sur-Seine
Travail Et Emploi
Sans objet/Inexistant
Avis 20133361
Mairie de Champagne-sur-Seine
Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal créant la régie...
24/10/2013
Favorable
Sans objet/Inexistant
Travail Et Emploi/Emploi Public
Territoriale
Représentation
Effectif