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Mairie de Champagne-sur-Oise

  • Avis 20153684
    Mairie de Champagne-sur-Oise
    Consultation en mairie du registre du courrier entrant, afin de prendre connaissance des...
    24/09/2015 Irrecevable/Imprécise Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20203994
    Mairie de Champagne-sur-Oise
    Copie, à récupérer sur place, sur rendez-vous, des documents suivants : 1) la demande de...
    31/12/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 24/09/2015 1 31/12/2020

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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