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Mairie de Chambéry Agriculture

  • Avis 20181870
    Mairie de Chambéry
    Copie, de préférence par courrier électronique, des factures relatives aux marchés publics...
    15/09/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes Tarification des documents
  • Avis 20190873
    Mairie de Chambéry
    Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au commerce...
    05/09/2019 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Commerce Commerce de détail
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 15/09/2018 1 05/09/2019

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Commerce de détail 1 Marché public 1 Tarification des documents

Thèmes

2 Agriculture 1 Commerce 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Inexistant
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