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Mairie de Château-Thierry Favorable

  • Avis 20194158
    Mairie de Château-Thierry
    Copie de tout acte notarié, notamment le compromis de vente, relatif à la vente de la parcelle...
    12/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
  • Conseil 20227050
    Mairie de Château-Thierry
    15/12/2022 Favorable Réutilisation Des Informations Publiques / Modalités Liste électorale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 12/03/2020 1 15/12/2022

Thèmes

1 Réutilisation Des Informations Publiques 1 Modalités 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme
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Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

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