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Mairie de Cenon Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme

  • Conseil 20161456
    Mairie de Cenon
    Caractère communicable, aux futurs propriétaires d'une maison se trouvant quartier Saint-Romain,...
    12/05/2016 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20160020
    Mairie de Cenon
    Copie de documents relatifs au permis de construire n° 03311914Z1009 : 1) les plans de masse...
    04/02/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Support de communication
  • Avis 20141757
    Mairie de Cenon
    Copie des documents suivants se rapportant aux demandes de permis de construire n° PC 033 119 11...
    22/05/2014 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 22/05/2014 1 04/02/2016 1 12/05/2016

Mots-clés

3 Permis de construire 1 Support de communication

Conclusions

2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
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