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Mairie de Cavalaire-sur-Mer Sans objet/Communiqué

  • Avis 20140526
    Mairie de Cavalaire-sur-Mer
    Copie des documents suivants relatifs au marché public portant sur des prestations de service...
    13/03/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20133157
    Mairie de Cavalaire-sur-Mer
    Copie de documents relatifs à l'arrêté de non-opposition à déclaration préalable (DP...
    06/06/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 06/06/2013 1 13/03/2014

Mots-clés

1 Marché public 1 Permis de construire

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Favorable
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