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Mairie de Carqueiranne Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20163376
Mairie de Carqueiranne

Copie de documents relatifs au POS de la commune : 1) le règlement de la zone NB ; 2) le...

15/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20205073
Mairie de Carqueiranne

Communication, à la suite du rejet du 25 juin 2020 de la demande de permis de construire n° PC X...

28/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire

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Séances

1 15/09/2016 1 28/02/2021

Mots-clés

1 POS-PLU 1 Permis de construire

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué