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Mairie de Carpentras

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Séances

3 31/12/2017 2 15/04/2021 2 16/02/2023 2 30/03/2023 1 14/03/2013 1 24/07/2014 1 03/03/2016 1 17/03/2016 1 21/07/2017 1 14/12/2017

Mots-clés

4 Publicité 3 Budgets et comptes 3 Mise en ligne 3 Support de communication 2 Gestion domaniale 2 Marché public 2 Réglementation 2 Subvention 1 Cadastre 1 Carrière

Thèmes

3 Economie 3 Industrie 4 Finances Publiques Et Fiscalité 4 Finances Locales 4 Modalités D’Accès 4 Modalités 4 Vie Publique 4 Vie Locale 5 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Aménagement Du Territoire

Conclusions

14 Favorable 4 Favorable/Sauf vie privée 4 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Préparatoire 2 Favorable/Environnement 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Inachevé

Modes de consultation

20 Affaire courante 1 Affaire de principe 1 Délégué

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