CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Carnac Incompétence/Renseignement

  • Avis 20217355
    Mairie de Carnac
    Communication des documents suivants : 1) le permis de construire du domaine du X ; 2) la date...
    13/01/2022 Incompétence/Renseignement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Permis de construire
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Eau 1 Permis de construire

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement

Conclusions

1 Favorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page