Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Calvi
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Avis 20212322
Mairie de Calvi
Communication de l'arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire (AOT) du domaine...
31/05/2021
Favorable/Sauf secret des affaires
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale