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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Calonges
Permis de construire
Incompétence/Privé
Avis 20182344
Mairie de Calonges
Communication par courriel de documents concernant les lots suivants : ZL 19, 80, 111, 112, 142,...
27/09/2018
Incompétence/Privé
Sans objet/Communiqué
Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire