CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Cachan Sans objet/Communiqué

  • Avis 20160763
    Mairie de Cachan
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant la vente...
    17/03/2016 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20212745
    Mairie de Cachan
    Communication de la copie des documents suivants : 1) par voie postale, le procès‐verbal établi...
    31/05/2021 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Police Logement Sécurité sanitaire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 17/03/2016 1 31/05/2021

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Logement 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Police

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page