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Mairie de Céret Sans objet/Communiqué

  • Avis 20165264
    Mairie de Céret
    Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 : 1) la...
    15/12/2016 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Patrimoine
  • Avis 20151790
    Mairie de Céret
    Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
    07/05/2015 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Patrimoine
  • Avis 20136036
    Mairie de Céret
    Communication des documents suivants : 1) les procès-verbaux du comité technique paritaire...
    06/06/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Rémunération
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 06/06/2013 1 07/05/2015 1 15/12/2016

Mots-clés

2 Patrimoine 2 Subvention 1 Représentation 1 Rémunération 1 Territoriale

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf vie privée
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