Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Mairie de Bussy-Saint-Georges

Aucun résultat

«
‹
2
›
»

Résultats 81 à 22 sur 22 trouvés.

Séances

3 25/03/2021 3 15/04/2021 1 22/10/2015 1 18/02/2016 1 06/10/2016 1 20/10/2016 1 01/12/2016 1 31/12/2017 1 30/06/2020 1 28/02/2021

Mots-clés

9 Budgets et comptes 5 Territoriale 3 Contrats administratifs 3 Permis de construire 2 Effectif 2 Marché public 2 Représentation 2 Rémunération 1 Avocats 1 Carrière

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 3 Vie Publique 3 Vie Locale 4 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 5 Travail Et Emploi 5 Emploi Public 6 Finances Publiques Et Fiscalité 6 Finances Locales

Conclusions

10 Favorable 3 Favorable/Sauf article L311-6 3 Favorable/Sauf secret 3 Incompétence/Renseignement 3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Secret 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Appréciation

Modes de consultation

18 Affaire courante 3 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support