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Mairie de Brignoles Vie Publique

Avis 20183583
Mairie de Brignoles

Communication, en sa qualité d’élu au conseil municipal, des documents suivants : 1) la liste...

10/01/2019 Favorable/Sauf inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181228
Mairie de Brignoles

Communication de deux courriers le concernant datés respectivement du 8 avril et du 7 juin 1999...

15/09/2018 Sans objet/Perdu Vie Publique / Vie Locale
Avis 20192888
Mairie de Brignoles

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) la...

07/11/2019 Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique / Vie Locale Rémunération Territoriale