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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Support de communication
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Affaire courante
Favorable
Avis 20141601
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Copie sur CD-Rom délivré par le demandeur, des comptes rendus des séances du groupe de travail...
22/05/2014
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
POS-PLU
Support de communication