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Mairie de Boujan-sur-Libron Affaire courante

  • Avis 20165268
    Mairie de Boujan-sur-Libron
    Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 : 1) la...
    15/12/2016 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Patrimoine
  • Avis 20153334
    Mairie de Boujan-sur-Libron
    Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
    17/09/2015 Favorable/Sauf établissement de document Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Effectif
  • Avis 20131659
    Mairie de Boujan-sur-Libron
    Communication d'une copie des documents suivants relatifs au plan de prévention des risques...
    25/04/2013 Favorable Modalités D’Accès/Modalités Support de communication Risques naturels
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 25/04/2013 1 17/09/2015 1 15/12/2016

Mots-clés

2 Subvention 1 Effectif 1 Patrimoine 1 Risques naturels 1 Support de communication

Thèmes

1 Modalités D’Accès 1 Modalités 2 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Finances Locales

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Sans objet/Communiqué
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