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Mairie de Boisemont Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20153809
    Mairie de Boisemont
    Consultation des documents suivants : 1) le document préparatoire à la mise en place de l'aire...
    24/09/2015 Favorable Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire POS-PLU
  • Avis 20173268
    Mairie de Boisemont
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) le procès-verbal de l'élection...
    05/10/2017 Défavorable Favorable Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Elections Politiques Scrutin et résultat
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 24/09/2015 1 05/10/2017

Mots-clés

1 POS-PLU 1 Permis de construire 1 Scrutin et résultat

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Vie Publique 1 Elections Politiques

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable 1 Défavorable/Inachevé
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