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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Boisemont
Permis de construire
Favorable
Irrecevable/Imprécise
Avis 20153155
Mairie de Boisemont
Consultation de documents relatifs au secteur dit de « la Cupidonne / Le Bout d'en Bas » (appelé...
10/09/2015
Irrecevable/Imprécise
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire