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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Bois-le-Roi
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Favorable
Avis 20133029
Mairie de Bois-le-Roi
Copie de la ou des décisions (permis de construire ou décisions de non-opposition à déclaration...
12/09/2013
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire