CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Bobigny Rémunération

  • Conseil 20235586
    Mairie de Bobigny
    02/11/2023 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Hors champ Favorable/Sauf établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Rémunération Territoriale
  • Avis 20236368
    Mairie de Bobigny
    23/11/2023 Favorable Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Effectif Territoriale Rémunération
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 02/11/2023 1 23/11/2023

Mots-clés

2 Carrière 2 Territoriale 1 Effectif

Conclusions

2 Favorable 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Hors champ
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page