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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Bezolles
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Affaire courante
Favorable
Favorable/Sauf préparatoire
Avis 20140757
Mairie de Bezolles
Copie des documents suivants : 1) le certificat d'urbanisme ainsi que le permis de construire...
27/03/2014
Favorable
Favorable/Sauf préparatoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire