Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Besançon
Développement Durable Et Transports
Favorable
Avis 20171050
Mairie de Besançon
Copie de l'avis de l'Architecte des bâtiments de France relatif à l'implantation d'un point...
27/04/2017
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports / Assainissement
Déchets