Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Besançon
Marché public
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Affaire courante
Favorable
Conseil 20153989
Mairie de Besançon
Caractère communicable des bordereaux des prix unitaires (BPU) des marchés et accords-cadres...
08/10/2015
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Marché public
Réutilisation