Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Besançon
Patrimoine
Culture
Loisirs / Culture
Favorable/Sauf secret des affaires
Avis 20211791
Mairie de Besançon
Communication des documents suivants : 1) les documents de travail confiés à Madame X ou...
15/04/2021
Incompétence/Privé
Favorable/Sauf secret des affaires
Enseignement
Culture
Loisirs / Culture
Patrimoine