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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Mairie de Bernin
Modalités D’Accès
Conseil 20190592
Mairie de Bernin
Caractère communicable par copie, de l’inventaire d'environ 80 pages, des archives communales ou...
28/02/2019
Favorable
Modalités D’Accès / Modalités
Support de communication