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Mairie de Beignon Favorable

Conseil 20154694
Mairie de Beignon

Caractère communicable de deux lettres d'éligibilité à des subventions émanant de l'Agence de...

05/11/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales
Avis 20131636
Mairie de Beignon

Copie des documents suivants, relatifs à la parcelle répertoriée C 1537, anciennement classée...

25/04/2013 Favorable Défavorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Cadastre Gestion domaniale Hypothèques