Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Beauvais
Gestion domaniale
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20195063
Mairie de Beauvais
Copie du dossier de lotissement mentionné à l'article 6 du premier rôle de l'acte de vente de la...
31/03/2020
Sans objet/Perdu
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale